Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY DAYS
HAPPY DAYS IN PARIS

Numéro de dépôt :
4501911
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
HAPPY DAYS de HAPPY DAYS IN PARIS

Présentation de la marque HAPPY DAYS

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par HAPPY DAYS IN PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPY DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est HAPPY DAYS IN PARIS domicilié(e) 5 rue Parmentier - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INES PI, Madame Laetitia Canezza domicilié(e) 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France.

La marque HAPPY DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY DAYS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

HAPPY DAYS IN PARIS a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY DAYS IN PARIS


HAPPY DAYS IN PARIS - 5 rue Parmentier - 94140 - ALFORTVILLE - France


INES PI, Madame Laetitia Canezza - 245 Lagarde - 46090 - BELLEFONT LA RAUZE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Logiciels de jeu, cartouches, à savoir cartouches de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo, (logiciels) ; cartes et disques servant de support à des programmes préenregistrés de jeux vidéo sur ordinateur, machines de jeu automatiques à prépaiement, disques compacts audio et/ou vidéo préenregistrés, films (pellicules) impressionnés, diapositives, bandes audio et/ou vidéo préenregistrées, fichiers image téléchargeables (publications électroniques téléchargeables) ; disques compacts ; batteries électrique et chargeurs nomades pour smartphone et tablette ; clés USB ; casque 3D ; aimants décoratifs [magnets] ; calculatrices ; étuis pour calculatrices de poche ; étuis pour téléphones ; étuis pour smartphones ; étuis pour lecteurs MP3 ; étuis pour appareils photos ; étuis pour articles de lunetterie ; étuis de transport pour ordinateurs ; étuis pour lunettes de soleil ; étuis spécialement adaptés aux cartes de crédit ; étuis de transport pour lecteurs de musique numérique ;

Réveils, insignes, broches [bijouterie], lingots de métaux précieux, colliers [bijouterie], épingles en métaux précieux [bijouterie], boucles d'oreille, monnaies, épingles de cravates, montres, bracelets en peluche (bijouterie fantaisie) ; porte-clés ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montre ; porte-clefs fantaisie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; pin's [bijouterie] ; breloques (bijouterie) ; breloques pour colliers ; breloques plaquées en métaux précieux ; articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel ; breloques pour porte-clés ; porte-clés [breloques ou pendentifs] ; boucles d'oreilles ; clips d'oreilles ; ornements pour oreilles sous forme de bijouterie-joaillerie ;

Marques pour livres, mouchoirs en papier, papier toilette, chemises en papier, serviettes de toilette en papier, reproductions graphiques, photographies, papier d'emballage, pastels, sous-main, supports pour photographies, gommes à effacer ; timbres (cachets), encres à corriger (héliographie), jeux de cartes comportant des images ; produits avec images et/ou textes en papier ou en carton à savoir affiches/posters, images murales ; albums, albums de découpage, albums photos ; cartes postales, cartes de voeux, cartes doubles, cartes d'art ; cartes de visite ; diplômes ; faire-part, cartes d'invitation ; menus ; articles pour reliures ; articles de papeterie et de bureau à l'exception des meubles ; fournitures scolaires ; carnets et blocs notes, blocs à dessin ; chemises cartonnées imprimées avec ou sans rabat ; classeurs avec ou sans anneaux, classeurs multi-poches, feuilles de de copie ; enveloppes, étiquettes (papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, feuilles adhésives amovibles ; cahiers avec ou sans spirale dont cahiers de textes, cahiers à dessin ; agendas, papiers à lettres ; calendriers ; signets ; répertoires téléphoniques, répertoires d'adresses ; agrafeuses ; coupe papier ; corbeilles à courrier, trieurs ; crayons ; taille crayons, gommes à effacer ; parures stylos et stylos, crayons marqueurs ; stylos surligneurs ; distributeurs de ruban adhésif, pot de colle ; perforatrices de bureau, règles à dessiner, sous-main, plumiers, porte crayons, pots à crayons ; tampons encreurs ; emballages décoratifs en papier ; papier d'emballage décoratifs, papiers cadeaux ; couverture de livre en papier ou en matières plastiques ; sacs, sachets d'emballage en papier ou matières plastiques ; adhésifs décorés pour la papeterie et le ménage ; vaisselles jetables en papier ou carton photographies, clichés ; guides, cartes et plans géographiques ; matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; livres, revues, magazines ; catalogues ; brochures, dépliants, prospectus ;

Jeux et jouets, jouets en plastiques, jouets en métal, jouets en peluche, jouets en caoutchouc, figurines en matières plastiques, figurines en métal, à savoir jouets en métal représentant des personnages, blocs de construction, pistolets [jouets], véhicules [jouets], farces [attrapes], toupies, masques de carnaval, poupées en peluche, poupées en matières plastiques, marionnettes, jouets empaillés, jeux de dames, fléchettes, dés, lits de poupées, dominos, tables pour football de salon, billes pour jeux, jeux de table, supports pour arbres de Noël, jeux d'échecs, décorations pour arbres de Noël [à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries] ; peluches ; boules à neige ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;

Briquets pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; cendriers pour fumeurs ; boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes ;

Services de vente au détail, en gros, sur Internet des produits susvisés à savoir : logiciels de jeu, cartouches, à savoir cartouches de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo, (logiciels), cartes et disques servant de support à des programmes préenregistrés de jeux vidéo sur ordinateur, machines de jeu automatiques à prépaiement, disques compacts audio et/ou vidéo préenregistrés, films (pellicules) impressionnés, diapositives, bandes audio et/ou vidéo préenregistrées, fichiers image téléchargeables (publications électroniques téléchargeables), disques compacts, batteries électrique et chargeurs nomades pour smartphone et tablette, clés USB, casque 3D, aimants décoratifs [magnets], calculatrices, étuis pour calculatrices de poche, étuis pour téléphones, étuis pour smartphones, étuis pour lecteurs MP3, étuis pour appareils photos, étuis pour articles de lunetterie, étuis de transport pour ordinateurs, étuis pour lunettes de soleil, étuis spécialement adaptés aux cartes de crédit, étuis de transport pour lecteurs de musique numérique, réveils, insignes, broches [bijouterie], lingots de métaux précieux, colliers [bijouterie], épingles en métaux précieux [bijouterie], boucles d'oreille, monnaies, épingles de cravates, montres, bracelets en peluche (bijouterie fantaisie), porte-clés, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, coffrets à bijoux, boîtiers de montres, bracelets de montre, porte-clefs fantaisie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, pin's [bijouterie], breloques (bijouterie), breloques pour colliers, breloques plaquées en métaux précieux, articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel, breloques pour porte-clés, porte-clés [breloques ou pendentifs], boucles d'oreilles, clips d'oreilles, ornements pour oreilles sous forme de bijouterie-joaillerie, chocolats, friandises, marques pour livres, mouchoirs en papier, papier toilette, chemises en papier, serviettes de toilette en papier, reproductions graphiques, photographies, papier d'emballage, pastels, sous-main, supports pour photographies, gommes à effacer, timbres (cachets), encres à corriger (héliographie), jeux de cartes comportant des images, produits avec images et/ou textes en papier ou en carton à savoir affiches/posters, images murales, albums, albums de découpage, albums photos, cartes postales, cartes de voeux, cartes doubles, cartes d'art, cartes de visite, diplômes, faire-part, cartes d'invitation, menus, articles pour reliures, articles de papeterie et de bureau à l'exception des meubles, fournitures scolaires, carnets et blocs notes, blocs à dessin, chemises cartonnées imprimées avec ou sans rabat, classeurs avec ou sans anneaux, classeurs multi-poches, feuilles de de copie, enveloppes, étiquettes (papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, feuilles adhésives amovibles, cahiers avec ou sans spirale dont cahiers de textes, cahiers à dessin, agendas, papiers à lettres, calendriers, signets, répertoires téléphoniques, répertoires d'adresses, agrafeuses, coupe papier, corbeilles à courrier, trieurs, crayons, taille crayons, gommes à effacer, parures stylos et stylos, crayons marqueurs, stylos surligneurs, distributeurs de ruban adhésif, pot de colle, perforatrices de bureau, règles à dessiner, sous-main, plumiers, porte crayons, pots à crayons, tampons encreurs, emballages décoratifs en papier, papier d'emballage décoratifs, papiers cadeaux, couverture de livre en papier ou en matières plastiques, sacs, sachets d'emballage en papier ou matières plastiques, adhésifs décorés pour la papeterie et le ménage, vaisselles jetables en papier ou carton photographies, clichés, guides, cartes et plans géographiques, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, livres, revues, magazines, catalogues, brochures, dépliants, prospectus, drapeaux, jeux et jouets, jouets en plastiques, jouets en métal, jouets en peluche, jouets en caoutchouc, figurines en matières plastiques, figurines en métal, à savoir jouets en métal représentant des personnages, blocs de construction, pistolets [jouets], véhicules [jouets], farces [attrapes], toupies, masques de carnaval, poupées en peluche, poupées en matières plastiques, marionnettes, jouets empaillés, jeux de dames, fléchettes, dés, lits de poupées, dominos, tables pour football de salon, billes pour jeux, jeux de table, supports pour arbres de Noël, jeux d'échecs, décorations pour arbres de Noël [à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries], peluches, boules à neige, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), ustensiles de cuisine, gants de cuisine, moules de cuisine, drapeaux, briquets pour fumeurs, allumettes, pipes, cendriers pour fumeurs, boîtes à cigarettes, étuis à cigarettes ; services d’importation et exportation.